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En visitant le site Web disponible à l'adresse mail@domain.com, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Vous reconnaissez que vous devez vous conformer à toutes les lois locales applicables. Si vous n'êtes pas d'accord avec une partie de ces termes et conditions, il vous est interdit d'utiliser ce site Web. Les éléments fournis sur ce site Web sont protégés par les lois sur le droit d'auteur et les marques.

2. Licence d'utilisation

Vous êtes autorisé à télécharger temporairement une copie du matériel sur le site Web domain.inc pour votre usage personnel et non commercial uniquement. Cette autorisation constitue une licence, et non un transfert de titre, et en vertu de cette licence, vous ne pouvez pas :

  • modifier ou copier les documents ;
  • utiliser le matériel à des fins commerciales ou pour toute exposition publique (commerciale ou non commerciale) ;
  • tenter de décompiler ou d'effectuer une ingénierie inverse du code source de tout logiciel contenu sur le site Web domain.inc ;
  • supprimer tout droit d'auteur ou autre mention de propriété des documents ;
  • transférer les documents à une autre personne ou « refléter » les documents sur un autre serveur.

Cette autorisation peut être révoquée par domain.inc à tout moment si vous violez l'une de ces restrictions. À la résiliation de votre licence, vous devez détruire tout matériel téléchargé en votre possession, quel que soit son format.

remboursement

Nous fournissons des services soumis à nos conditions de service, mais dans certains cas, un remboursement peut être exigé. Si vous n'êtes pas satisfait de notre service ou en cas de débit non autorisé, veuillez contacter notre service client pour résoudre le problème. Nous garantissons un remboursement en cas de problèmes confirmés de qualité de service ou de frais non autorisés.

3. Avis de non-responsabilité

Tous les éléments du site Web domain.inc sont fournis « tels quels ». domain.inc ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et décline par la présente toute autre garantie. De plus, domain.inc ne fait aucune déclaration concernant l'exactitude ou la fiabilité de l'utilisation du matériel sur son site Web ou autrement lié à ce matériel ou sur tout site lié à ce site.

4. Restrictions

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5. Corrections et erreurs

Les éléments apparaissant sur le site Web domain.inc peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. domain.inc ne garantit pas que les éléments de son site Web sont exacts, complets ou à jour. domain.inc peut apporter des modifications aux documents publiés sur son site Web à tout moment et sans préavis. Cependant, domain.inc ne s'engage pas à mettre à jour le matériel.

6. Liens

domain.inc n'a pas examiné tous les sites liés à son site Web et n'est pas responsable du contenu de ces sites liés. L'inclusion de tout lien n'implique pas l'approbation par domain.inc du site. L’utilisation de ces sites Web liés se fait aux propres risques de l’utilisateur.

7. Modifications des conditions d'utilisation

domain.inc peut réviser les présentes conditions d'utilisation de son site Web à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site Web, vous acceptez d'être lié par la version alors en vigueur de ces conditions d'utilisation.

8. Votre vie privée

Veuillez lire notre politique de confidentialité.

9. Loi applicable

Toute réclamation relative au site Web de domain.inc sera régie par les lois de notre pays sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois.

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